ROSAMONT JACQUES

Active

Siren424 914 273Entrepreneur individuel97240 LE FRANCOISCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSAMONT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 424 914 273. Le siège social de l'entreprise se trouve Perriolat, 97240 Le Francois. L'entreprise déclare le code NAF 011F comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSAMONT JACQUES

INSEE

Dénomination: ROSAMONT JACQUES
SIREN: 424 914 273
SIRET (siège): 424 914 273 00018
N° TVA intracommunautaire: FR65424914273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 914 273
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011F
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: PERRIOLAT, 97240, LE FRANCOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSAMONT JACQUES

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Finances de ROSAMONT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROSAMONT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSAMONT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

97240 LE FRANCOISSiègeFermé
424 914 273 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011F

Documents juridiques de ROSAMONT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSAMONT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAMONT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAMONT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAMONT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSAMONT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAMONT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ROSAMONT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROSAMONT JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROSAMONT JACQUES est 424 914 273. Le SIRET de son siège social est 424 914 273 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65424914273.

Où se situe le siège social de ROSAMONT JACQUES ?

Le siège social de ROSAMONT JACQUES est situé Perriolat, 97240 Le Francois.