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ROSAN

Active
Siren498 414 267SCI81340 TREBASCréée le 11 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ROSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 414 267. Elle est domiciliée Le Bourg, 81340 Trebas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROSALIE MESSEGUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROSAN

Dénomination
ROSAN
SIREN
498 414 267
SIRET (siège)
498 414 267 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35498414267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 414 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2007
Siège social
LE BOURG, 81340, TREBAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSAN

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RATACHANT A L'OBJET SOCIAL

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ROSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAN

RM

ROSALIE MESSEGUER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2007) · 19 ans

AR

ANTHONY RUSSELLO

Autre

Depuis la création (11 juin 2007) · 19 ans

Établissements de ROSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81340 TREBASSiègeActif

    498 414 267 00019 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2007

Questions fréquentes sur ROSAN

Quel est le numéro SIREN de ROSAN ?

Le numéro SIREN de ROSAN est 498 414 267. Le SIRET de son siège social est 498 414 267 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35498414267.

Qui dirige ROSAN ?

ROSAN est dirigée par ROSALIE MESSEGUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSAN ?

Le siège social de ROSAN est situé Le Bourg, 81340 Trebas.

ROSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAN.

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