ROSAPLANTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
ROSAPLANTS est une société civile immatriculée le 30 décembre 1982 sous le numéro SIREN 306 897 349. Elle est domiciliée 1789 Che du Camouyer Cidex 412 Bis- Domaine des Chenes, 06330 Roquefort-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVIE FAZARI exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSAPLANTS
INSEE- Dénomination
- ROSAPLANTS
- SIREN
- 306 897 349
- SIRET (siège)
- 306 897 349 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR69306897349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 897 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 1982
- Siège social
- 1789 CHE DU CAMOUYER CIDEX 412 BIS- DOMAINE DES CHENES, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROSAPLANTS
exploitation d'un domaine agricole sis à Antibes lieudit les combes ainsi que de tous autres fonds ruraux qui pourront être pris à bail ou acquis par la société
Finances de ROSAPLANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSAPLANTS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2017
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Evelyne modification le 08 Février 2017 FAZARI
Gérant Associé · de février 2017 à juin 2024
Ange Gérant Associé : FAZARI Evelyne FAZARI
Gérant Associé · de décembre 1982 à février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROSAPLANTS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeActif
306 897 349 00040 · ouvert le 30 janvier 1976 · NAF 6820B
- 06600 ANTIBESFermé
306 897 349 00024 · ouvert le 30 juin 1976 · NAF 0124Z
- 06560 VALBONNEFermé
306 897 349 00032 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0124Z
Documents juridiques de ROSAPLANTS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROSAPLANTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAPLANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSAPLANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAPLANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSAPLANTS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 2002 · N° 97-18.065
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 février 2001 · N° 98-19.158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSAPLANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSAPLANTS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
FAZARI Sylvie nom d'usage : FAZARI devient gérant. FAZARI Evelyne nom d'usage : FAZARI n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant Associé : FAZARI Evelyne modification le 08 Février 2017 ; Associé : FAZARI Sylvie modification le 08 Février 2017
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant Associé : FAZARI Ange Gérant Associé : FAZARI Evelyne
- création
Date d'effet : 30 décembre 1982
Marques déposées par ROSAPLANTS
INPIROSAPLANTS est titulaire de 12 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAnne-Marie DEBRÉ
N° 3363456 · Déposée le 07 juin 2005 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 07 juin 2015
- Marque expiréeMISS SEXY RED
N° 3254827 · Déposée le 03 novembre 2003 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 03 novembre 2013
- Marque expiréeMISS LEA
N° 3139563 · Déposée le 31 décembre 2001 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 31 décembre 2011
- Marque expiréeLADY ROWENA
N° 3127675 · Déposée le 24 octobre 2001 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 24 octobre 2011
- Marque expiréeSTELLA
N° 3125984 · Déposée le 15 octobre 2001 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 15 octobre 2011
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalLEA
N° 3122043 · Déposée le 21 septembre 2001 · Marque verbale
Classe 31
- Marque expiréeGEFALIA
N° 3098822 · Déposée le 04 mai 2001 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 04 mai 2011
- Marque expiréeMERIDIONA
N° 3098819 · Déposée le 04 mai 2001 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 04 mai 2011
- Marque expiréeIVOIRINE
N° 99824142 · Déposée le 19 novembre 1999 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 19 novembre 2009
- Marque expiréeOdélia
N° 99797562 · Déposée le 15 juin 1999 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 15 juin 2009
- Marque expiréeORENA
N° 98750369 · Déposée le 18 septembre 1998 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 18 septembre 2008
- Marque expiréeBRAZERO
N° 98750368 · Déposée le 18 septembre 1998 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 18 septembre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROSAPLANTS
Quel est le numéro SIREN de ROSAPLANTS ?
Le numéro SIREN de ROSAPLANTS est 306 897 349. Le SIRET de son siège social est 306 897 349 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69306897349.
Qui dirige ROSAPLANTS ?
ROSAPLANTS est dirigée par SYLVIE FAZARI, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSAPLANTS ?
Le siège social de ROSAPLANTS est situé 1789 Che du Camouyer Cidex 412 Bis- Domaine des Chenes, 06330 Roquefort-les-Pins.
ROSAPLANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSAPLANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSAPLANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAPLANTS.
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