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ROSE SEBASTIEN

Active
Siren480 033 232Entrepreneur individuel27000 EVREUXCréée le 22 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2004, identifié par le SIREN 480 033 232. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Victor Hugo, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROSE SEBASTIEN

Dénomination
ROSE SEBASTIEN
SIREN
480 033 232
SIRET (siège)
480 033 232 00038
N° TVA intracommunautaire
FR72480033232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 033 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2004
Siège social
41 RUE VICTOR HUGO, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSE SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeActif

    480 033 232 00038 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2004

Questions fréquentes sur ROSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROSE SEBASTIEN est 480 033 232. Le SIRET de son siège social est 480 033 232 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72480033232.

Où se situe le siège social de ROSE SEBASTIEN ?

Le siège social de ROSE SEBASTIEN est situé 41 rue Victor Hugo, 27000 Evreux.

ROSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE SEBASTIEN.

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