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ROSEAM

Active
Siren498 418 367SCI74200 THONON-LES-BAINSCréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 418 367, ROSEAM est une SCI créée le 14 mai 2007. Son siège social est situé 22 av des Genevriers, 74200 Thonon-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE CLAVEL, gérant.

Fiche d'identité de ROSEAM

Dénomination
ROSEAM
SIREN
498 418 367
SIRET (siège)
498 418 367 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16498418367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 418 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2007
Siège social
22 AV DES GENEVRIERS, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSEAM

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de ROSEAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEAM

JC

JEAN-PIERRE CLAVEL

Gérant

EC

Elisa CLAVEL

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROSEAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    498 418 367 00013 · ouvert le 18 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSEAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2024

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSEAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSEAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    GRIVEL Andree nom d'usage : CLAVEL n'est plus gérant. CLAVEL Elisa Claudine nom d'usage : CLAVEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur ROSEAM

Quel est le numéro SIREN de ROSEAM ?

Le numéro SIREN de ROSEAM est 498 418 367. Le SIRET de son siège social est 498 418 367 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16498418367.

Qui dirige ROSEAM ?

ROSEAM est dirigée par JEAN-PIERRE CLAVEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSEAM ?

Le siège social de ROSEAM est situé 22 av des Genevriers, 74200 Thonon-les-Bains.

ROSEAM est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEAM.

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