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ROSEBUD

Active
Siren814 886 545SCI78620 L'Étang-la-VilleCréée le 26 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 886 545, ROSEBUD est une SCI créée le 26 novembre 2015. Son siège social est situé 27 RUE Pasteur, 78620 L'Étang-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER DE MONTAIGNE DE PONCINS, gérant.

Fiche d'identité de ROSEBUD

Dénomination
ROSEBUD
SIREN
814 886 545
SIRET (siège)
814 886 545 00023
N° TVA intracommunautaire
FR75814886545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 886 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2015
Siège social
27 RUE Pasteur, 78620, L'Étang-la-Ville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSEBUD

Gestion de biens immobiliers

Finances de ROSEBUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEBUD

OD

OLIVIER DE MONTAIGNE DE PONCINS

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

RD

RAPHAELLE DE MONTAIGNE DE PONCINS

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

S

SCI LA FILERIE

Autre

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

T

TOPIARIUS

Autre

Depuis la création (26 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de ROSEBUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78620 L'Étang-la-VilleSiègeActif

    814 886 545 00023 · ouvert le 02 mai 2026 · NAF 6820B

  • 92100 Boulogne-BillancourtFermé

    814 886 545 00015 · ouvert le 21 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSEBUD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 25 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de ROSEBUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEBUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEBUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEBUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSEBUD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEBUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEBUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Immatriculée le 2026-05-26 · Début d'activité : 2015-11-21

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-21

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2015

Questions fréquentes sur ROSEBUD

Quel est le numéro SIREN de ROSEBUD ?

Le numéro SIREN de ROSEBUD est 814 886 545. Le SIRET de son siège social est 814 886 545 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75814886545.

Qui dirige ROSEBUD ?

ROSEBUD est dirigée par OLIVIER DE MONTAIGNE DE PONCINS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSEBUD ?

Le siège social de ROSEBUD est situé 27 RUE Pasteur, 78620 L'Étang-la-Ville.

ROSEBUD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEBUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEBUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEBUD.

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