ROSELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 829 260 629, ROSELLA est une SCI créée le 26 avril 2017. Son siège social est situé 3 Che de la Bastide Neuve, 13111 Coudoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE SEDDAIU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROSELLA
INSEE- Dénomination
- ROSELLA
- SIREN
- 829 260 629
- SIRET (siège)
- 829 260 629 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07829260629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 260 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 avril 2017
- Siège social
- 3 CHE DE LA BASTIDE NEUVE, 13111, COUDOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSELLA
Propriété gestion acquisition prise à bail location-vente réfection rénovation d'immeubles anciens administration
Finances de ROSELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSELLA
INSEEÉtablissements de ROSELLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13111 COUDOUXSiègeActif
829 260 629 00011 · ouvert le 14 avril 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSELLA
INPIComptes annuels de ROSELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSELLA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 06 août 2026 · N° 26/03669
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-14.622
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 2013 · N° 13-10.109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1993 · N° 90-14.893
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSELLA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-26 · Début d'activité : 2017-04-14
- création
Date d'effet : 26 avril 2017
Questions fréquentes sur ROSELLA
Quel est le numéro SIREN de ROSELLA ?
Le numéro SIREN de ROSELLA est 829 260 629. Le SIRET de son siège social est 829 260 629 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07829260629.
Qui dirige ROSELLA ?
ROSELLA est dirigée par PIERRE SEDDAIU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSELLA ?
Le siège social de ROSELLA est situé 3 Che de la Bastide Neuve, 13111 Coudoux.
ROSELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSELLA.
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