ROSELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROSELLE est une SARL immatriculée le 2 janvier 1998 sous le numéro SIREN 414 935 106. Son siège social est situé 7 rue Quentin, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 514C comme activité principale.
Fiche d'identité de ROSELLE
INSEE- Dénomination
- ROSELLE
- SIREN
- 414 935 106
- SIRET (siège)
- 414 935 106 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62414935106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 935 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514C
- Date de création
- 02 janvier 1998
- Siège social
- 7 RUE QUENTIN, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ROSELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROSELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé
414 935 106 00016 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 514C
Documents juridiques de ROSELLE
INPIComptes annuels de ROSELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSELLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05666
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cab B
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sT AVOLD CIVIL
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-16.164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1996 · N° 94-19.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1992 · N° 89-14.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 1992 · N° 90-19.776
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1998
Questions fréquentes sur ROSELLE
Quel est le numéro SIREN de ROSELLE ?
Le numéro SIREN de ROSELLE est 414 935 106. Le SIRET de son siège social est 414 935 106 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62414935106.
Où se situe le siège social de ROSELLE ?
Le siège social de ROSELLE est situé 7 rue Quentin, 93300 Aubervilliers.
ROSELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSELLE.
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