ROSELLO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 039 975, ROSELLO est une SCI créée le 17 mars 2014. Elle est domiciliée 33 rue Just et Genevieve Berger, 01330 Villars-les-Dombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CEDRIC ROSELLO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROSELLO
INSEE- Dénomination
- ROSELLO
- SIREN
- 801 039 975
- SIRET (siège)
- 801 039 975 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33801039975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 039 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2014
- Siège social
- 33 RUE JUST ET GENEVIEVE BERGER, 01330, VILLARS-LES-DOMBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSELLO
Gestion locative
Finances de ROSELLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSELLO
INSEEÉtablissements de ROSELLO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01330 VILLARS-LES-DOMBESSiègeActif
801 039 975 00017 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSELLO
INPIComptes annuels de ROSELLO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSELLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSELLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSELLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSELLO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00737
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF D
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/05185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00508
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSELLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSELLO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-17 · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 17 mars 2014
Questions fréquentes sur ROSELLO
Quel est le numéro SIREN de ROSELLO ?
Le numéro SIREN de ROSELLO est 801 039 975. Le SIRET de son siège social est 801 039 975 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33801039975.
Qui dirige ROSELLO ?
ROSELLO est dirigée par CEDRIC ROSELLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSELLO ?
Le siège social de ROSELLO est situé 33 rue Just et Genevieve Berger, 01330 Villars-les-Dombes.
ROSELLO est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSELLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSELLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSELLO.
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