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ROSESYL

Active
Siren478 668 627SCI13890 MOURIESCréée le 13 septembre 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSESYL est une SCI immatriculée le 13 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 668 627. Son siège social est situé 9 Che du Castellas, 13890 Mouries. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par SYLVIE MEISSONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSESYL

Dénomination
ROSESYL
SIREN
478 668 627
SIRET (siège)
478 668 627 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45478668627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 668 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
9 CHE DU CASTELLAS, 13890, MOURIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSESYL

Acquisition et gestion de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de ROSESYL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSESYL

CC

CEDRIC CATALIN

Autre

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

SM

SYLVIE MEISSONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

JS

JOSETTE SEGURA

Autre

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de ROSESYL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13890 MOURIESSiègeActif

    478 668 627 00019 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROSESYL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ROSESYL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSESYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSESYL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSESYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSESYL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSESYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSESYL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Questions fréquentes sur ROSESYL

Quel est le numéro SIREN de ROSESYL ?

Le numéro SIREN de ROSESYL est 478 668 627. Le SIRET de son siège social est 478 668 627 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45478668627.

Qui dirige ROSESYL ?

ROSESYL est dirigée par SYLVIE MEISSONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSESYL ?

Le siège social de ROSESYL est situé 9 Che du Castellas, 13890 Mouries.

ROSESYL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSESYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSESYL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSESYL.