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ROSIER

Active
Siren448 737 296Société civile26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNANCréée le 27 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions134 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
695 k€
Effectif
Non publié

ROSIER est une société civile immatriculée le 27 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 737 296. Son siège social est situé Quartier Saint Maurice, 26230 Chantemerle-les-Grignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARYSE ROLLAND en qualité de autre.

Fiche d'identité de ROSIER

Dénomination
ROSIER
SIREN
448 737 296
SIRET (siège)
448 737 296 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19448737296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 737 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
695 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2003
Siège social
QUARTIER SAINT MAURICE, 26230, CHANTEMERLE-LES-GRIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIER

PROPRIETE ADMINISTRATION ET JOUISSANCE DE TOUS BIENS A DESTINATION AGRICOLE

Finances de ROSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIER

MR

MARYSE ROLLAND

Autre

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

PR

PAUL ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

BR

BRIGITTE ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

JR

JEAN ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de ROSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNANSiègeActif

    448 737 296 00013 · ouvert le 14 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 20 août 2003

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ROSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

134 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur ROSIER

Quel est le numéro SIREN de ROSIER ?

Le numéro SIREN de ROSIER est 448 737 296. Le SIRET de son siège social est 448 737 296 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19448737296.

Qui dirige ROSIER ?

ROSIER est dirigée par MARYSE ROLLAND, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSIER ?

Le siège social de ROSIER est situé Quartier Saint Maurice, 26230 Chantemerle-les-Grignan.

ROSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIER.

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