ROSIER FABRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 399 995 463, ROSIER FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chatelet, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees. ROSIER FABRICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROSIER FABRICE
INSEE- Dénomination
- ROSIER FABRICE
- SIREN
- 399 995 463
- SIRET (siège)
- 399 995 463 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80399995463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 995 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 novembre 1991
- Siège social
- LE CHATELET, 69400, PORTE-DES-PIERRES-DOREES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSIER FABRICE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROSIER FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESSiègeActif
399 995 463 00011 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0121Z
Conformité de ROSIER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSIER FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1991
Questions fréquentes sur ROSIER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de ROSIER FABRICE ?
Le numéro SIREN de ROSIER FABRICE est 399 995 463. Le SIRET de son siège social est 399 995 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80399995463.
Où se situe le siège social de ROSIER FABRICE ?
Le siège social de ROSIER FABRICE est situé Le Chatelet, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees.
ROSIER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSIER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSIER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIER FABRICE.
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