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ROSIER FREDERIC

Active
Siren421 269 218Entrepreneur individuel01380 BAGE-DOMMARTINCréée le 01 janvier 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2025Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSIER FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 421 269 218. Son siège social est situé Cormaclanche, 01380 Bage-Dommartin. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSIER FREDERIC

Dénomination
ROSIER FREDERIC
SIREN
421 269 218
SIRET (siège)
421 269 218 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01421269218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 269 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
CORMACLANCHE, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIER FREDERIC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSIER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSIER FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif

    421 269 218 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROSIER FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROSIER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIER FREDERIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROSIER FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 08 décembre 2025 · publié le 16 décembre 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 15 Octobre 2020 - Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 20/02734

Aucune mention de ROSIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIER FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2025-12-08 · Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 15 Octobre 2020 - Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 20/02734

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROSIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROSIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROSIER FREDERIC est 421 269 218. Le SIRET de son siège social est 421 269 218 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01421269218.

Où se situe le siège social de ROSIER FREDERIC ?

Le siège social de ROSIER FREDERIC est situé Cormaclanche, 01380 Bage-Dommartin.

ROSIER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROSIER FREDERIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.

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