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ROSIER PATRICK

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Siren328 374 004Entrepreneur individuel69390 MILLERYCréée le 25 décembre 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 374 004, ROSIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1965. Son siège social est situé 19 rue Chaude, 69390 Millery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSIER PATRICK

Dénomination
ROSIER PATRICK
SIREN
328 374 004
SIRET (siège)
328 374 004 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15328374004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 374 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 décembre 1965
Siège social
19 RUE CHAUDE, 69390, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIER PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSIER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    328 374 004 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1965

Questions fréquentes sur ROSIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROSIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROSIER PATRICK est 328 374 004. Le SIRET de son siège social est 328 374 004 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15328374004.

Où se situe le siège social de ROSIER PATRICK ?

Le siège social de ROSIER PATRICK est situé 19 rue Chaude, 69390 Millery.

ROSIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIER PATRICK.

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