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ROSNYBAT

Active
Siren342 334 174SARL75011 PARIS 11Créée le 07 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSNYBAT est une SARL immatriculée le 7 octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 334 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 R Mont Louis, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de ROSNYBAT

Dénomination
ROSNYBAT
SIREN
342 334 174
SIRET (siège)
342 334 174 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96342334174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 334 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
07 octobre 1987
Siège social
13 R MONT LOUIS, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ROSNYBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSNYBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSNYBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    342 334 174 00014 · ouvert le 16 septembre 1987 · NAF 452V

Documents juridiques de ROSNYBAT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROSNYBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSNYBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSNYBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSNYBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSNYBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSNYBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSNYBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1987

Questions fréquentes sur ROSNYBAT

Quel est le numéro SIREN de ROSNYBAT ?

Le numéro SIREN de ROSNYBAT est 342 334 174. Le SIRET de son siège social est 342 334 174 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96342334174.

Où se situe le siège social de ROSNYBAT ?

Le siège social de ROSNYBAT est situé 13 R Mont Louis, 75011 Paris 11.

ROSNYBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSNYBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSNYBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSNYBAT.

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