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ROSSARD BERNARD

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Siren399 644 368Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 09 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 644 368, ROSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1995. Elle est domiciliée 2 rue du Grand Feu, 79000 Niort. Son activité principale relève du code NAF 701F.

Fiche d'identité de ROSSARD BERNARD

Dénomination
ROSSARD BERNARD
SIREN
399 644 368
SIRET (siège)
399 644 368 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21399644368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 644 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
701F
Date de création
09 janvier 1995
Siège social
2 RUE DU GRAND FEU, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSARD BERNARD

marchands de biens

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Finances de ROSSARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROSSARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSSARD BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeFermé

    399 644 368 00017 · ouvert le 09 janvier 1995 · NAF 701F

Documents juridiques de ROSSARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROSSARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROSSARD BERNARD est 399 644 368. Le SIRET de son siège social est 399 644 368 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21399644368.

Où se situe le siège social de ROSSARD BERNARD ?

Le siège social de ROSSARD BERNARD est situé 2 rue du Grand Feu, 79000 Niort.

ROSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSARD BERNARD.

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