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902 409 333

Active
Siren902 409 333Entrepreneur individuel MialetCréée le 03 octobre 2024

6820A · Location de logements

Documents

Fiche d'identité de 902 409 333

Dénomination
902 409 333
SIREN
902 409 333
SIRET (siège)
902 409 333 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12902409333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 409 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 octobre 2024
Siège social
Mialet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 902 409 333

loueur en meublé non professionnel

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Dirigeants et représentants de 902 409 333

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 409 333

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MialetSiègeActif

    902 409 333 00025 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de 902 409 333

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 03 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 902 409 333

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 409 333. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 409 333 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 409 333

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2024