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ROSSELLE DANIEL

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Siren428 556 419Entrepreneur individuel10200 PROVERVILLECréée le 01 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSELLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1995 sous le numéro SIREN 428 556 419. Le siège social de l'entreprise se trouve à Proverville (10200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROSSELLE DANIEL

Dénomination
ROSSELLE DANIEL
SIREN
428 556 419
SIRET (siège)
428 556 419 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35428556419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 556 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1995
Siège social
10200, PROVERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSELLE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROSSELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSELLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 PROVERVILLESiègeActif

    428 556 419 00011 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSSELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur ROSSELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSSELLE DANIEL est 428 556 419. Le SIRET de son siège social est 428 556 419 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35428556419.

Où se situe le siège social de ROSSELLE DANIEL ?

Le siège social de ROSSELLE DANIEL est situé 10200 Proverville.

ROSSELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSELLE DANIEL.

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