ROSSELLE JOEL
Active1071B · Cuisson de produits de boulangerie
Enregistré sous le numéro SIREN 802 552 893, ROSSELLE JOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue des Noes, 10300 Sainte-Savine. Son activité principale est cuisson de produits de boulangerie (code NAF 1071B).
Fiche d'identité de ROSSELLE JOEL
INSEE- Dénomination
- ROSSELLE JOEL
- SIREN
- 802 552 893
- SIRET (siège)
- 802 552 893 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60802552893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 552 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071B - Cuisson de produits de boulangerie
- Date de création
- 01 juin 2014
- Siège social
- 31 RUE DES NOES, 10300, SAINTE-SAVINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSELLE JOEL
Terminal de cuisson pain, viennoiserie, pâtisserie, sandwicherie
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Établissements de ROSSELLE JOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10300 SAINTE-SAVINESiègeActif
802 552 893 00017 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 1071B
Documents juridiques de ROSSELLE JOEL
INPIConformité de ROSSELLE JOEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROSSELLE JOEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 août 2015. Clôturée le 17 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 17 juillet 2017 · publié le 26 juillet 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 août 2015 · publié le 09 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL ARCHIBALD en la personne de Maître Virginie LAURE 1, rue de l'Epée - Résidence le Palais - 89100 Sens . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de ROSSELLE JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSELLE JOEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-07-17 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 août 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL ARCHIBALD en la personne de Maître Virginie LAURE 1, rue de l'Epée - Résidence le Palais - 89100 Sens . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-03 · Début d'activité : 2014-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2014
Questions fréquentes sur ROSSELLE JOEL
Quel est le numéro SIREN de ROSSELLE JOEL ?
Le numéro SIREN de ROSSELLE JOEL est 802 552 893. Le SIRET de son siège social est 802 552 893 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60802552893.
Où se situe le siège social de ROSSELLE JOEL ?
Le siège social de ROSSELLE JOEL est situé 31 rue des Noes, 10300 Sainte-Savine.
ROSSELLE JOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSELLE JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSELLE JOEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROSSELLE JOEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.
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