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ROSSET DAMIEN

Active
Siren798 202 065Entrepreneur individuel16220 ROUZEDECréée le 01 novembre 2013

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROSSET DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2013, identifié par le SIREN 798 202 065. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Four, 16220 Rouzede. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de ROSSET DAMIEN

Dénomination
ROSSET DAMIEN
SIREN
798 202 065
SIRET (siège)
798 202 065 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90798202065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 202 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
LE FOUR, 16220, ROUZEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSET DAMIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROSSET DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16220 ROUZEDESiègeActif

    798 202 065 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0150Z

Conformité de ROSSET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur ROSSET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ROSSET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ROSSET DAMIEN est 798 202 065. Le SIRET de son siège social est 798 202 065 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90798202065.

Où se situe le siège social de ROSSET DAMIEN ?

Le siège social de ROSSET DAMIEN est situé Le Four, 16220 Rouzede.

ROSSET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSET DAMIEN.

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