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ROSSIGNOL ANNE

Active
Siren501 296 537Entrepreneur individuel03380 SAINT-MARTINIENCréée le 01 décembre 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 501 296 537, ROSSIGNOL ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2007. Son siège social est situé 2 Imp de la Fontaine, 03380 Saint-Martinien. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL ANNE

Dénomination
ROSSIGNOL ANNE
SIREN
501 296 537
SIRET (siège)
501 296 537 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71501296537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 296 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
2 IMP DE LA FONTAINE, 03380, SAINT-MARTINIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL ANNE

Autre création artistique

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Établissements de ROSSIGNOL ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03380 SAINT-MARTINIENSiègeActif

    501 296 537 00019 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9003B

Conformité de ROSSIGNOL ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL ANNE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL ANNE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL ANNE est 501 296 537. Le SIRET de son siège social est 501 296 537 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71501296537.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL ANNE ?

Le siège social de ROSSIGNOL ANNE est situé 2 Imp de la Fontaine, 03380 Saint-Martinien.

ROSSIGNOL ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL ANNE.

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