ROSSIGNOL DANIEL

Active

Siren413 205 147Entrepreneur individuel66300 PASSACréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 205 147. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Fontaine Vieille, 66300 Passa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL DANIEL

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL DANIEL
SIREN: 413 205 147
SIRET (siège): 413 205 147 00015
N° TVA intracommunautaire: FR73413205147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 205 147
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: 11 RUE DE LA FONTAINE VIEILLE, 66300, PASSA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL DANIEL

Culture de la vigne

Finances de ROSSIGNOL DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66300 PASSASiègeActif
413 205 147 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL DANIEL est 413 205 147. Le SIRET de son siège social est 413 205 147 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73413205147.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL DANIEL ?

Le siège social de ROSSIGNOL DANIEL est situé 11 rue de la Fontaine Vieille, 66300 Passa.