ROSSIGNOL MARCEL

Active

Siren399 699 529Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 399 699 529. Son siège social est situé Le Coudray, 50140 Romagny Fontenay. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL MARCEL
SIREN: 399 699 529
SIRET (siège): 399 699 529 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22399699529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 699 529
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: LE COUDRAY, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeActif
399 699 529 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL MARCEL est 399 699 529. Le SIRET de son siège social est 399 699 529 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22399699529.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL MARCEL ?

Le siège social de ROSSIGNOL MARCEL est situé Le Coudray, 50140 Romagny Fontenay.