ROSSIGNOL PATRICK

Active

Siren421 150 335Entrepreneur individuel26170 MOLLANS-SUR-OUVEZECréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 150 335. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Courcier, 26170 Mollans-sur-Ouveze. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL PATRICK
SIREN: 421 150 335
SIRET (siège): 421 150 335 00014
N° TVA intracommunautaire: FR21421150335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 150 335
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: LE COURCIER, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL PATRICK

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif
421 150 335 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0124Z
26170 MOLLANS-SUR-OUVEZEActif
421 150 335 00022 · ouvert le 11 février 2009 · NAF 4322A

Documents juridiques de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK est 421 150 335. Le SIRET de son siège social est 421 150 335 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21421150335.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le siège social de ROSSIGNOL PATRICK est situé Le Courcier, 26170 Mollans-sur-Ouveze.