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ROSSIGNOL SEBASTIEN

Active
Siren919 385 872Entrepreneur individuel83530 SAINT-RAPHAELCréée le 25 avril 2022

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROSSIGNOL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2022, identifié par le SIREN 919 385 872. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 All des Oliviers, 83530 Saint-Raphael. ROSSIGNOL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL SEBASTIEN

Dénomination
ROSSIGNOL SEBASTIEN
SIREN
919 385 872
SIRET (siège)
919 385 872 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70919385872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 385 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 avril 2022
Siège social
70 ALL DES OLIVIERS, 83530, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de ROSSIGNOL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    919 385 872 00016 · ouvert le 25 avril 2022 · NAF 6820A

Conformité de ROSSIGNOL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2022

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL SEBASTIEN est 919 385 872. Le SIRET de son siège social est 919 385 872 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70919385872.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROSSIGNOL SEBASTIEN est situé 70 All des Oliviers, 83530 Saint-Raphael.

ROSSIGNOL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL SEBASTIEN.

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