ROUGELET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUGELET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 753 339 779. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Monts Mules, 71460 Santilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de ROUGELET PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUGELET PATRICK
- SIREN
- 753 339 779
- SIRET (siège)
- 753 339 779 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53753339779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 339 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 février 2011
- Siège social
- LES MONTS MULES, 71460, SANTILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGELET PATRICK
Culture de la vigne
Finances de ROUGELET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGELET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUGELET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 SANTILLYSiègeActif
753 339 779 00013 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ROUGELET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUGELET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGELET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUGELET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGELET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGELET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUGELET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2011
Questions fréquentes sur ROUGELET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUGELET PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUGELET PATRICK est 753 339 779. Le SIRET de son siège social est 753 339 779 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53753339779.
Où se situe le siège social de ROUGELET PATRICK ?
Le siège social de ROUGELET PATRICK est situé Les Monts Mules, 71460 Santilly.
ROUGELET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGELET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGELET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGELET PATRICK.
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