CheckersProcédures

ROUGET JEAN

Active
Siren387 948 300Entrepreneur individuel70700 CHARCENNECréée le 03 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 387 948 300, ROUGET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 1992. Elle est domiciliée à Charcenne (70700). L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGET JEAN

Dénomination
ROUGET JEAN
SIREN
387 948 300
SIRET (siège)
387 948 300 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15387948300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 948 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
03 juillet 1992
Siège social
, 70700, CHARCENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUGET JEAN

Boulangerie pâtisserie épicerie (sédentaire et en tournées) tabac. Activité ambulante de vente pain épicerie générale, produits laitiers, fruits en tournées sur communes de Velesmes-Échevanne, Saint-Loup, Nantouard, Onay, Champtonnay, Cresancey et Venère.

Finances de ROUGET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGET JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70700 CHARCENNESiègeActif

    387 948 300 00018 · ouvert le 13 juin 1992 · NAF 1071C

  • 70700 CHOYEActif

    387 948 300 00026 · ouvert le 29 octobre 2009 · NAF 1071C

Documents juridiques de ROUGET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGET JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2009-10-29

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1992

Questions fréquentes sur ROUGET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUGET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUGET JEAN est 387 948 300. Le SIRET de son siège social est 387 948 300 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15387948300.

Où se situe le siège social de ROUGET JEAN ?

Le siège social de ROUGET JEAN est situé 70700 Charcenne.

ROUGET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET JEAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071C

Entreprises à Charcenne

Toutes les entreprises à Charcenne