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ROUGNY PASCAL

Active
Siren401 449 129Entrepreneur individuel05160 SAVINES-LE-LACCréée le 02 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGNY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 449 129. Elle est domiciliée rue de la Combette Centre de Loisirs, 05160 Savines-le-Lac. Son activité principale relève du code NAF 5610B.

Fiche d'identité de ROUGNY PASCAL

Dénomination
ROUGNY PASCAL
SIREN
401 449 129
SIRET (siège)
401 449 129 00063
N° TVA intracommunautaire
FR55401449129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 449 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610B
Date de création
02 juillet 1995
Siège social
RUE DE LA COMBETTE CENTRE DE LOISIRS, 05160, SAVINES-LE-LAC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROUGNY PASCAL

Cafétérias et autres libres-services

Finances de ROUGNY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGNY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGNY PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 05160 SAVINES-LE-LACSiègeActif

    401 449 129 00063 · ouvert le 02 juillet 2009 · NAF 5610B

  • 05160 SAVINES-LE-LACFermé

    401 449 129 00030 · ouvert le 03 juillet 1999 · NAF 553B

  • 05160 SAVINES-LE-LACFermé

    401 449 129 00048 · ouvert le 02 juillet 2005 · NAF 553B

  • 05160 SAVINES-LE-LACFermé

    401 449 129 00055 · ouvert le 06 juillet 2008 · NAF 5610C

Documents juridiques de ROUGNY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGNY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGNY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGNY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGNY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGNY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGNY PASCAL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-07-25 · Début d'activité : 2012-07-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-21 · Début d'activité : 2011-07-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-25 · Début d'activité : 2009-07-02

  7. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-21 · Début d'activité : 2008-07-06

  9. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1995

Questions fréquentes sur ROUGNY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUGNY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUGNY PASCAL est 401 449 129. Le SIRET de son siège social est 401 449 129 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55401449129.

Où se situe le siège social de ROUGNY PASCAL ?

Le siège social de ROUGNY PASCAL est situé rue de la Combette Centre de Loisirs, 05160 Savines-le-Lac.

ROUGNY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGNY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGNY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGNY PASCAL.

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