ROUILLARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2004, identifié par le SIREN 480 839 455. Elle est domiciliée 3 rue Henri Fabre, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de ROUILLARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- ROUILLARD PASCAL
- SIREN
- 480 839 455
- SIRET (siège)
- 480 839 455 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46480839455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 839 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2004
- Siège social
- 3 RUE HENRI FABRE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUILLARD PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ROUILLARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUILLARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUILLARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
480 839 455 00015 · ouvert le 20 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROUILLARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUILLARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUILLARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUILLARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2004
Questions fréquentes sur ROUILLARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUILLARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de ROUILLARD PASCAL est 480 839 455. Le SIRET de son siège social est 480 839 455 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480839455.
Où se situe le siège social de ROUILLARD PASCAL ?
Le siège social de ROUILLARD PASCAL est situé 3 rue Henri Fabre, 84000 Avignon.
ROUILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLARD PASCAL.
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