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ROUILLE DANIEL

Active
Siren401 109 368Entrepreneur individuel22330 LE MENECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUILLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 401 109 368. Elle est domiciliée Les Baslets, 22330 Le Mene. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUILLE DANIEL

Dénomination
ROUILLE DANIEL
SIREN
401 109 368
SIRET (siège)
401 109 368 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48401109368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 109 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LES BASLETS, 22330, LE MENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUILLE DANIEL

Loueur de biens ruraux

Finances de ROUILLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLE DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 22330 LE MENESiègeActif

    401 109 368 00019 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 6820B

  • 22330 LE MENEActif

    401 109 368 00027 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROUILLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUILLE DANIEL est 401 109 368. Le SIRET de son siège social est 401 109 368 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48401109368.

Où se situe le siège social de ROUILLE DANIEL ?

Le siège social de ROUILLE DANIEL est situé Les Baslets, 22330 Le Mene.

ROUILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUILLE DANIEL.

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