SCEA LES AULNAYS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 4,0 k€
SCEA LES AULNAYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 723 928. Elle est domiciliée 21 La Vigne le Gouray, 22330 Le Mene. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par EARL LA VIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES AULNAYS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES AULNAYS
- SIREN
- 790 723 928
- SIRET (siège)
- 790 723 928 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR33790723928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 723 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 janvier 2013
- Siège social
- 21 LA VIGNE LE GOURAY, 22330, LE MENE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES AULNAYS
CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES
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Finances de SCEA LES AULNAYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES AULNAYS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2022
EARL LA VIGNE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2023
Anciens dirigeants (3)
AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA VIGNE GROUPEMENT
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2022 à mai 2023
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2013 à juin 2022
Denis, André, Robert, Augustin HERVE
Gérant · de janvier 2013 à juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES AULNAYS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22330 LE MENESiègeActif
790 723 928 00020 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 0111Z
- 22640 PLENEE-JUGONFermé
790 723 928 00012 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LES AULNAYS
INPIConformité de SCEA LES AULNAYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES AULNAYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES AULNAYS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 31 décembre 2025 · N° 21/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 février 2001 · N° 99-12.808
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1998 · N° 95-70.090
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES AULNAYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES AULNAYS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé indéfiniment responsable : EARL LA VIGNE
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA VIGNE
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PERQUIS Brigitte ; Associé indéfiniment responsable : PERQUIS Valentin ; Associé indéfiniment responsable : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA VIGNE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Immatriculée le 2021-06-18 · Début d'activité : 2021-03-31
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : HERVE Denis André Robert Augustin ; Gérant : PERQUIS Brigitte
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-29 · Début d'activité : 2013-02-01
- création
Date d'effet : 29 janvier 2013
Questions fréquentes sur SCEA LES AULNAYS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES AULNAYS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES AULNAYS est 790 723 928. Le SIRET de son siège social est 790 723 928 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33790723928.
Qui dirige SCEA LES AULNAYS ?
SCEA LES AULNAYS est dirigée par EARL LA VIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES AULNAYS ?
Le siège social de SCEA LES AULNAYS est situé 21 La Vigne le Gouray, 22330 Le Mene.
SCEA LES AULNAYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES AULNAYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES AULNAYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES AULNAYS.
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