ROUILLIER PASCAL

Active

Siren413 048 729Entrepreneur individuel49260 LE PUY-NOTRE-DAMECréée le 31 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUILLIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 413 048 729. Son siège social est situé rue Pierre Guyard, 49260 Le Puy-Notre-Dame. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUILLIER PASCAL

INSEE

Dénomination: ROUILLIER PASCAL
SIREN: 413 048 729
SIRET (siège): 413 048 729 00011
N° TVA intracommunautaire: FR08413048729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 048 729
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 1988
Siège social: RUE PIERRE GUYARD, 49260, LE PUY-NOTRE-DAME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUILLIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUILLIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUILLIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUILLIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49260 LE PUY-NOTRE-DAMESiègeActif
413 048 729 00011 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROUILLIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUILLIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUILLIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUILLIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUILLIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUILLIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUILLIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur ROUILLIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUILLIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUILLIER PASCAL est 413 048 729. Le SIRET de son siège social est 413 048 729 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08413048729.

Où se situe le siège social de ROUILLIER PASCAL ?

Le siège social de ROUILLIER PASCAL est situé rue Pierre Guyard, 49260 Le Puy-Notre-Dame.