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ROUS SEBASTIEN

Active
Siren921 985 685Entrepreneur individuel12500 CASTELNAU-DE-MANDAILLESCréée le 01 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 921 985 685, ROUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2023. Son siège social est situé Vincent, 12500 Castelnau-de-Mandailles. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUS SEBASTIEN

Dénomination
ROUS SEBASTIEN
SIREN
921 985 685
SIRET (siège)
921 985 685 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30921985685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 985 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
VINCENT, 12500, CASTELNAU-DE-MANDAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS SEBASTIEN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de ROUS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12500 CASTELNAU-DE-MANDAILLESSiègeActif

    921 985 685 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur ROUS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUS SEBASTIEN est 921 985 685. Le SIRET de son siège social est 921 985 685 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30921985685.

Où se situe le siège social de ROUS SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUS SEBASTIEN est situé Vincent, 12500 Castelnau-de-Mandailles.

ROUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS SEBASTIEN.

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