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ROUS SYLVIE

Active
Siren480 445 949Entrepreneur individuel66450 POLLESTRESCréée le 15 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUS SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2004, identifié par le SIREN 480 445 949. Elle est domiciliée 4 av de la Cantaranne, 66450 Pollestres. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUS SYLVIE

Dénomination
ROUS SYLVIE
SIREN
480 445 949
SIRET (siège)
480 445 949 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18480445949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 445 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 décembre 2004
Siège social
4 AV DE LA CANTARANNE, 66450, POLLESTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUS SYLVIE

Culture de la vigne

Finances de ROUS SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUS SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUS SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66450 POLLESTRESSiègeActif

    480 445 949 00013 · ouvert le 15 décembre 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUS SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUS SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUS SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUS SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUS SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUS SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUS SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2004

Questions fréquentes sur ROUS SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de ROUS SYLVIE ?

Le numéro SIREN de ROUS SYLVIE est 480 445 949. Le SIRET de son siège social est 480 445 949 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18480445949.

Où se situe le siège social de ROUS SYLVIE ?

Le siège social de ROUS SYLVIE est situé 4 av de la Cantaranne, 66450 Pollestres.

ROUS SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUS SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUS SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUS SYLVIE.

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