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ROUSIER JACQUES

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Siren493 731 038Entrepreneur individuel06300 NICECréée le 10 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 731 038, ROUSIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2006. Elle est domiciliée 76 Rte de Turin Res les Laureades, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSIER JACQUES

Dénomination
ROUSIER JACQUES
SIREN
493 731 038
SIRET (siège)
493 731 038 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22493731038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 731 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 avril 2006
Siège social
76 RTE DE TURIN RES LES LAUREADES, 06300, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSIER JACQUES

Location de logements

Finances de ROUSIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSIER JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    493 731 038 00011 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 6820A

  • 13004 MARSEILLEActif

    493 731 038 00029 · ouvert le 18 juillet 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2006

Questions fréquentes sur ROUSIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUSIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUSIER JACQUES est 493 731 038. Le SIRET de son siège social est 493 731 038 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22493731038.

Où se situe le siège social de ROUSIER JACQUES ?

Le siège social de ROUSIER JACQUES est situé 76 Rte de Turin Res les Laureades, 06300 Nice.

ROUSIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSIER JACQUES.

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