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ROUSSE EMMANUEL

Active
Siren922 673 892Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 31 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 673 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Aireaux, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSE EMMANUEL

Dénomination
ROUSSE EMMANUEL
SIREN
922 673 892
SIRET (siège)
922 673 892 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06922673892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 673 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
31 décembre 2022
Siège social
1 RUE DES AIREAUX, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSE EMMANUEL

Publication en autoédition de livres de fiction et d'essais en version numérique et papier sur des plateformes type Amazon KDP.

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Finances de ROUSSE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    922 673 892 00019 · ouvert le 31 décembre 2022 · NAF 5811Z

Documents juridiques de ROUSSE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSE EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-23 · Début d'activité : 2025-07-22

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2022

Questions fréquentes sur ROUSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSE EMMANUEL est 922 673 892. Le SIRET de son siège social est 922 673 892 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06922673892.

Où se situe le siège social de ROUSSE EMMANUEL ?

Le siège social de ROUSSE EMMANUEL est situé 1 rue des Aireaux, 71500 Louhans.

ROUSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE EMMANUEL.

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