ROUSSE MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 449 535 392, ROUSSE MARC est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Plan du Champ les Alpages de Valcenis, 73480 Val-Cenis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSE MARC
INSEE- Dénomination
- ROUSSE MARC
- SIREN
- 449 535 392
- SIRET (siège)
- 449 535 392 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR56449535392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 535 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 2003
- Siège social
- LD PLAN DU CHAMP LES ALPAGES DE VALCENIS, 73480, VAL-CENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSE MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ROUSSE MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSE MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSE MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73480 VAL-CENISSiègeActif
449 535 392 00020 · ouvert le 06 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROUSSE MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSE MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSE MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2003
Questions fréquentes sur ROUSSE MARC
Quel est le numéro SIREN de ROUSSE MARC ?
Le numéro SIREN de ROUSSE MARC est 449 535 392. Le SIRET de son siège social est 449 535 392 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56449535392.
Où se situe le siège social de ROUSSE MARC ?
Le siège social de ROUSSE MARC est situé Ld Plan du Champ les Alpages de Valcenis, 73480 Val-Cenis.
ROUSSE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSE MARC.
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