ROUSSEAU Clovis
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEAU Clovis est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 909 677. Son siège social est situé 1 RUE de l'Hopital, 01600 Trévoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de ROUSSEAU Clovis
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU Clovis
- SIREN
- 947 909 677
- SIRET (siège)
- 947 909 677 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR25947909677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 909 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 RUE de l'Hopital, 01600, Trévoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU Clovis
Réalisation d'études d'ingénierie mécanique
Finances de ROUSSEAU Clovis
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEAU Clovis
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEAU Clovis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01600 TrévouxSiègeActif
947 909 677 00017 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 7112B
Documents juridiques de ROUSSEAU Clovis
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEAU Clovis
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU Clovis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEAU Clovis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU Clovis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU Clovis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEAU Clovis
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ROUSSEAU Clovis
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU Clovis ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU Clovis est 947 909 677. Le SIRET de son siège social est 947 909 677 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25947909677.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU Clovis ?
Le siège social de ROUSSEAU Clovis est situé 1 RUE de l'Hopital, 01600 Trévoux.
ROUSSEAU Clovis est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU Clovis est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU Clovis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU Clovis.
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