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ROUSSEAU PASCAL

Active
Siren394 690 390Entrepreneur individuel24360 BUSSEROLLESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 690 390. Son siège social est situé La Brousse, 24360 Busserolles. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PASCAL

Dénomination
ROUSSEAU PASCAL
SIREN
394 690 390
SIRET (siège)
394 690 390 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39394690390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 690 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA BROUSSE, 24360, BUSSEROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEAU PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de ROUSSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24360 BUSSEROLLESSiègeFermé

    394 690 390 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUSSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL est 394 690 390. Le SIRET de son siège social est 394 690 390 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39394690390.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEAU PASCAL est situé La Brousse, 24360 Busserolles.

ROUSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PASCAL.

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