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ROUSSEAU PASCAL

Active
Siren430 986 083Entrepreneur individuel16500 BRILLACCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 986 083, ROUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée Beaulieu, 16500 Brillac. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PASCAL

Dénomination
ROUSSEAU PASCAL
SIREN
430 986 083
SIRET (siège)
430 986 083 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59430986083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 986 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
BEAULIEU, 16500, BRILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEAU PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16500 BRILLACSiègeActif

    430 986 083 00011 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUSSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCAL est 430 986 083. Le SIRET de son siège social est 430 986 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59430986083.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEAU PASCAL est situé Beaulieu, 16500 Brillac.

ROUSSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PASCAL.

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