ROUSSEAU PASCALE
Active6820A · Location de logements
ROUSSEAU PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2016, identifié par le SIREN 830 309 183. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de Domevre 74 rue Nationale, 57170 Vaxy. ROUSSEAU PASCALE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROUSSEAU PASCALE
INSEE- Dénomination
- ROUSSEAU PASCALE
- SIREN
- 830 309 183
- SIRET (siège)
- 830 309 183 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56830309183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 309 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 décembre 2016
- Siège social
- MOULIN DE DOMEVRE 74 RUE NATIONALE, 57170, VAXY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEAU PASCALE
Location de logements
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Établissements de ROUSSEAU PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57170 VAXYSiègeActif
830 309 183 00010 · ouvert le 28 décembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de ROUSSEAU PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEAU PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEAU PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2016
Questions fréquentes sur ROUSSEAU PASCALE
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCALE ?
Le numéro SIREN de ROUSSEAU PASCALE est 830 309 183. Le SIRET de son siège social est 830 309 183 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56830309183.
Où se situe le siège social de ROUSSEAU PASCALE ?
Le siège social de ROUSSEAU PASCALE est situé Moulin de Domevre 74 rue Nationale, 57170 Vaxy.
ROUSSEAU PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEAU PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEAU PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PASCALE.
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