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ROUSSEAU PETER

Active
Siren440 771 699Entrepreneur individuelCréée le 14 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 771 699, ROUSSEAU PETER est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2002. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PETER

Dénomination
ROUSSEAU PETER
SIREN
440 771 699
N° TVA intracommunautaire
FR51440771699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 771 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
14 janvier 2002
Établissements
0
Statut
Active

Finances de ROUSSEAU PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PETER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PETER

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de ROUSSEAU PETER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PETER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PETER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2002

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PETER

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PETER ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PETER est 440 771 699. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440771699.

ROUSSEAU PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEAU PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEAU PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEAU PETER.

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