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ROUSSEL ANDRE

Active
Siren404 499 790Entrepreneur individuel11120 MOUSSANCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 499 790, ROUSSEL ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve à Moussan (11120). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de ROUSSEL ANDRE

Dénomination
ROUSSEL ANDRE
SIREN
404 499 790
SIRET (siège)
404 499 790 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88404499790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 499 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
11120, MOUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11120 MOUSSANSiègeFermé

    404 499 790 00016 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011G

Documents juridiques de ROUSSEL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUSSEL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL ANDRE est 404 499 790. Le SIRET de son siège social est 404 499 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88404499790.

Où se situe le siège social de ROUSSEL ANDRE ?

Le siège social de ROUSSEL ANDRE est situé 11120 Moussan.

ROUSSEL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL ANDRE.

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