SIGNOLES DANIEL
ActiveSIGNOLES DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 427 584 115. Son siège social est situé à Moussan (11120). Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de SIGNOLES DANIEL
INSEE- Dénomination
- SIGNOLES DANIEL
- SIREN
- 427 584 115
- SIRET (siège)
- 427 584 115 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10427584115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 584 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 11120, MOUSSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGNOLES DANIEL
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Établissements de SIGNOLES DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11120 MOUSSANSiègeFermé
427 584 115 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G
Conformité de SIGNOLES DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNOLES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGNOLES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGNOLES DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur SIGNOLES DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SIGNOLES DANIEL ?
Le numéro SIREN de SIGNOLES DANIEL est 427 584 115. Le SIRET de son siège social est 427 584 115 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10427584115.
Où se situe le siège social de SIGNOLES DANIEL ?
Le siège social de SIGNOLES DANIEL est situé à Moussan (11120).
SIGNOLES DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGNOLES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGNOLES DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNOLES DANIEL.