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ROUSSEL CHARLES

Active
Siren395 320 690Entrepreneur individuel50140 MORTAIN-BOCAGECréée le 03 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1994, identifié par le SIREN 395 320 690. Son siège social est situé Mortain le Houx, 50140 Mortain-Bocage. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL CHARLES

Dénomination
ROUSSEL CHARLES
SIREN
395 320 690
SIRET (siège)
395 320 690 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21395320690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 320 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
03 juin 1994
Siège social
MORTAIN LE HOUX, 50140, MORTAIN-BOCAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL CHARLES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de ROUSSEL CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL CHARLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50140 MORTAIN-BOCAGESiègeActif

    395 320 690 00021 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z

  • 50140 MORTAIN-BOCAGEFermé

    395 320 690 00013 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUSSEL CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL CHARLES

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL CHARLES ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL CHARLES est 395 320 690. Le SIRET de son siège social est 395 320 690 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21395320690.

Où se situe le siège social de ROUSSEL CHARLES ?

Le siège social de ROUSSEL CHARLES est situé Mortain le Houx, 50140 Mortain-Bocage.

ROUSSEL CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL CHARLES.

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