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ROUSSEL DAMIEN

Active
Siren398 733 865Entrepreneur individuel89430 BAONCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 733 865. Elle est domiciliée 5 Rte de Rugny, 89430 Baon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSEL DAMIEN

Dénomination
ROUSSEL DAMIEN
SIREN
398 733 865
SIRET (siège)
398 733 865 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32398733865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 733 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
5 RTE DE RUGNY, 89430, BAON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DAMIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de ROUSSEL DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89430 BAONSiègeActif

    398 733 865 00016 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSEL DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROUSSEL DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DAMIEN est 398 733 865. Le SIRET de son siège social est 398 733 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32398733865.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DAMIEN ?

Le siège social de ROUSSEL DAMIEN est situé 5 Rte de Rugny, 89430 Baon.

ROUSSEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAMIEN.

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