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ROUSSEL JEAN-JACQUES

Active
Siren414 317 016Entrepreneur individuel50600 LAPENTYCréée le 01 janvier 1993

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

ROUSSEL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 414 317 016. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lapenty (50600). Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN-JACQUES

Dénomination
ROUSSEL JEAN-JACQUES
SIREN
414 317 016
SIRET (siège)
414 317 016 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44414317016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 317 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
50600, LAPENTY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN-JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUSSEL JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 LAPENTYSiègeActif

    414 317 016 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0124Z

Conformité de ROUSSEL JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-JACQUES est 414 317 016. Le SIRET de son siège social est 414 317 016 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44414317016.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN-JACQUES ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN-JACQUES est situé à Lapenty (50600).

ROUSSEL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN-JACQUES.