ROUSSEL JEAN-MARC
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 398 565 952, ROUSSEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 113 rue des Vignes Noel, 54200 Chaudeney-sur-Moselle. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL JEAN-MARC
- SIREN
- 398 565 952
- SIRET (siège)
- 398 565 952 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14398565952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 565 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 113 RUE DES VIGNES NOEL, 54200, CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL JEAN-MARC
Culture et élevage associés
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Établissements de ROUSSEL JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54200 CHAUDENEY-SUR-MOSELLESiègeActif
398 565 952 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z
Conformité de ROUSSEL JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-MARC est 398 565 952. Le SIRET de son siège social est 398 565 952 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14398565952.
Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN-MARC ?
Le siège social de ROUSSEL JEAN-MARC est situé 113 rue des Vignes Noel, 54200 Chaudeney-sur-Moselle.
ROUSSEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN-MARC.
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