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ROUSSEL JEAN-MARC

Active
Siren398 565 952Entrepreneur individuel54200 CHAUDENEY-SUR-MOSELLECréée le 01 janvier 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 398 565 952, ROUSSEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 113 rue des Vignes Noel, 54200 Chaudeney-sur-Moselle. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN-MARC

Dénomination
ROUSSEL JEAN-MARC
SIREN
398 565 952
SIRET (siège)
398 565 952 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14398565952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 565 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
113 RUE DES VIGNES NOEL, 54200, CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN-MARC

Culture et élevage associés

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Établissements de ROUSSEL JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54200 CHAUDENEY-SUR-MOSELLESiègeActif

    398 565 952 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z

Conformité de ROUSSEL JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-MARC est 398 565 952. Le SIRET de son siège social est 398 565 952 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14398565952.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN-MARC ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN-MARC est situé 113 rue des Vignes Noel, 54200 Chaudeney-sur-Moselle.

ROUSSEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN-MARC.