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ROUSSEL NICOLAS

Active
Siren489 659 581Entrepreneur individuel71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXCréée le 29 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 659 581, ROUSSEL NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2006. Son siège social est situé 770 Rte de Louhans, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL NICOLAS

Dénomination
ROUSSEL NICOLAS
SIREN
489 659 581
SIRET (siège)
489 659 581 00032
N° TVA intracommunautaire
FR85489659581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 659 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 2006
Siège social
770 RTE DE LOUHANS, 71480, DOMMARTIN-LES-CUISEAUX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL NICOLAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUSSEL NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL NICOLAS

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXSiègeActif

    489 659 581 00032 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

  • 59510 FOREST-SUR-MARQUEActif

    489 659 581 00040 · ouvert le 26 avril 2023 · NAF 6820A

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXFermé

    489 659 581 00016 · ouvert le 29 mars 2006 · NAF 9319Z

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXFermé

    489 659 581 00024 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9319Z

Documents juridiques de ROUSSEL NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL NICOLAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2006

Questions fréquentes sur ROUSSEL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL NICOLAS est 489 659 581. Le SIRET de son siège social est 489 659 581 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85489659581.

Où se situe le siège social de ROUSSEL NICOLAS ?

Le siège social de ROUSSEL NICOLAS est situé 770 Rte de Louhans, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux.

ROUSSEL NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL NICOLAS.

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