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ROUSSEL PIERRE

Active
Siren302 225 107Entrepreneur individuel21500 MOUTIERS-SAINT-JEAN

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 302 225 107, ROUSSEL PIERRE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé à Moutiers-Saint-Jean (21500). Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ROUSSEL PIERRE

Dénomination
ROUSSEL PIERRE
SIREN
302 225 107
SIRET (siège)
302 225 107 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37302225107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 225 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
21500, MOUTIERS-SAINT-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PIERRE

Location de logements

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Établissements de ROUSSEL PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21500 MOUTIERS-SAINT-JEANSiègeFermé

    302 225 107 00010 · NAF 6820A

Conformité de ROUSSEL PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ROUSSEL PIERRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PIERRE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PIERRE est 302 225 107. Le SIRET de son siège social est 302 225 107 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37302225107.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PIERRE ?

Le siège social de ROUSSEL PIERRE est situé à Moutiers-Saint-Jean (21500).

ROUSSEL PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PIERRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PIERRE.